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Editeur du site :

CENTURY 21 AGENCE GASTALDY
83, avenue du 3 septembre
06320 Cap d'Ail
Téléphone : 00 33 (0) 4 93 78 51 52
Fax : 00 33 (0) 4 93 78 07 83
E-mail : info@gastaldy.com

Numéro SIRET: 411 819 816 00025
R.C.S NICE 411 816 819
Code NAF 703 A
Numéro de TVA : FR 45 411 819 816

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  • Adhérent de la Fédération Nationale de l’Immobilier (FNAIM)
  • Soumis à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 et au décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 (consultables sur www.legifrance.gouv.fr), et, en tant qu’adhérent FNAIM, au Code d’éthique et de déontologie de la FNAIM (dont les principaux articles sont consultables en français sur www.fnaim.fr)
  • une société de type SARL au capital de 10.000 euros, Inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nice sous le n° 411 819 816 dont le n° individuel d'identification à la TVA est  FR 45 411 819 816
  • Titulaire de la carte professionnelle n° 1135  délivrée par la préfecture des Alpes Maritimes Centre administratif Route de Grenoble 06000 NICE
  • Titulaire d’une garantie financière souscrite auprès de la CGAIM 89, rue de la Boétie 75008 PARIS pour un montant de 120.000 €  en transaction et de 300.000 € en gestion immobilière.
  • Assuré en responsabilité civile professionnelle auprès de la CGAIM 89, rue de la Boétie 75008 PARIS et dont le contrat couvre les zones géographiques suivantes  :  France Métropolitaine et Monaco.

Dans un soucis de protection absolue de sa clientèle, l’agence s’est engagée à ne recevoir aucun fonds en dehors de ses honoraires.

En cas de litige, la législation applicable sera la loi française. Toutefois, il est possible, en cas de différend avec un adhérent FNAIM, de saisir le département qualité de la FNAIM à l’adresse suivante  : qualite@fnaim.fr ou la chambre syndicale FNAIM de votre département.

Conditions générales utilisées  : se reporter aux conditions mentionnées dans les contrats.

Chaque Agence Century21 est juridiquement et financièrement indépendante.

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WTC2
120 route des Macarons
Parc de Sophia Antipolis
06560 Valbonne

Téléphone : 04 93 00 15 30
Email : contact@ideogram-design.fr
Site internet : http://www.ideogram-design.fr

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